LES CONTOURS DE LA METROPOLE -

Les Contours de la métropole

0 contributions

Créé le 21/02/2013 à 06h30 -- Mis à jour le 21/02/2013 à 06h30

Les Contours de la métropole Pmagnien / 20 minutes

urbanisme L'avant-projet de loi de décentralisation a été publié

Alors que les opposants à la métropole marseillaise ont rencontré mercredi la ministre de la décentralisation, Marylise Lebranchu, pour défendre le projet d'établissement public opérationnel de coopération (Epoc), l'avant-projet de loi de décentralisation et de réforme de l'action publique a été publié. Il donne quelques précisions sur les mesures applicables à la future métropole, établissement public de coopération intercommunale (EPCI), qui pourrait être créée au 1er janvier 2015. Comme prévu, les actuels EPCI seraient dissous.

Gouvernances. La métropole «Aix Marseille Provence» serait gouvernée par six conseils de territoires qui correspondraient à peu près aux frontières des anciennes intercommunalités, comme l'avait déjà annoncé début février à Marseille, Marylise Lebranchu. Dans chaque territoire, des conseillers métropolitains seraient élus. Leur nombre pourrait varier «selon le nombre de communes et de la population du territoire», précise l'avant-projet. Ces conseils, disposant d'un budget de fonctionnement et d'investissement, devraient être saisis des rapports de présentation et de délibérations avant leur examen au conseil de métropole. «Le conseil de territoire possède également un droit d'initiative sur l'inscription à l'ordre du jour de toute affaire intéressant le territoire», indique également l'avant-projet.

Compétences. La métropole devrait gérer directement le plan de l'environnement de l'énergie et du climat, l'enseignement supérieur, et le plan local d'urbanisme. «Nous pourrons, grâce à la métropole, entamer le rattrapage de Lyon qui dispose aujourd'hui de 100 000 emplois salariés de plus que nous et d'un réseau de transport en commun bien plus performant qu'à Marseille», a réagi Patrick Mennucci (PS) mercredi sur son blog.

amandine rancoule

■ L'avis des maires

Une conférence métropolitaine des maires serait constituée sur le territoire d de la métropole. Elle peut être consultée pour «avis» sur les politiques de la métropole d'Aix-Marseille-Provence et transmis ensuite au conseil de la métropole.

Plus d'informations sur ce sujet en vidéo

0 contributions . Réagissez ?

Plus gros Plus petit

Emploi

En partenariat avec Monster.fr

Partagez vos lectures avec vos amis sur facebook. Connectez-vous !

Se connecter avec Facebook

Journées du patrimoine: Le «36» ouvre ses portes