METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - GUERRE DES TRANCHEES - Métropôle Aix Marseille Provence

19 août 2013

METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - GUERRE DES TRANCHEES

A- A A+

Share on email

Mille feuille territorial

Guerre de tranchées autour de la métropole Aix-Marseille Provence

Les maires « riches » récusent Marseille

Jean-Claude Gaudin, maire de Marseille, sénateur des Bouches-du-Rhône, président du groupe UMP au Sénat et vice-président de l’UMP.

Ce fut à l’Assemblée nationale la semaine où les passions autour du terroir se déchaînèrent. A partir du 15 juillet les députés examinaient en effet la phase I de la décentralisation à la “Hollande”. Son ambition se résume en deux mots : “l’affirmation des métropoles”. Le vocabulaire est peut-être anodin mais les terribles enjeux de pouvoir autour de cette “métropole” ne le sont pas du tout. C’est peu de dire que la nouvelle figure du millefeuille territorial met en émoi les élus locaux. De Marseille à Paris mais sans passer par… Lyon.

C’est une originalité de plus. Chacune des trois grandes régions de France aura sa métropole chacune à sa façon. Ce sera sous les huées que va naître la métropole d’Aix-Marseille Provence car sur six agglomérations concernées toutes sont contre, sauf celle de Marseille. Ce sera avec les félicitations de tous les jurys, sauf celui à casquette communiste, que va prospérer la métropole de Lyon – la sobriété de l’appellation porte la marque d’un raffinement naturel. Ce sera après des tractations intenses au sommet du pouvoir socialiste que va s’installer la Métropole du Grand Paris – comme si la capitale ne pouvait supporter comme adjectif que celui renvoyant à la grandeur de son passé.

Le cadre juridique
Que se cache-t-il donc derrière ces découpages territoriaux ?
“La modernisation de l’action publique”, répond le gouvernement. Jean-Marc Ayrault a tenté de rassurer les préfets en ces termes : “Il ne faut pas toujours penser que telle grande ville va perturber le territoire périurbain ou rural autour. Ce qui compte, c’est la mise en mouvement de tous ces acteurs territoriaux. Donc, le rôle d’entraînement des métropoles sur le territoire va être consacré.”
De fait, la métropole a déjà un long passé juridique. Elle est inscrite dans le droit positif depuis une loi de 1966 sous la forme d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).

Elle est depuis la loi de 2010 une collectivité de plein exercice. Pour la petite histoire, la seule métropole “officielle” créée à ce jour sur cette base juridique est celle de “Nice Côte d’Azur”. Parce qu’il y a eu entente politique entre la cinquantaine de maires concernés.

Dans le projet de loi 2013 le gouvernement distingue les trois cas de Paris, Lyon et Marseille des métropoles de droit commun – en principe des agglomérations de plus de 500 000 habitants. Toutes pourront détenir de larges compétences. A chaque fois, il s’agira de générer des flux d’échanges, de décupler l’attractivité, de faciliter la coordination, notamment pour le logement et les transports. En contrepoint, la Cour des comptes demande à l’Etat un “redéploiement encore plus marqué” de sa propre organisation territoriale…

Gaudin contre “Epoc”: le calcul financier est vite fait
La future métropole d’Aix-Marseille Provence prendra place dans ce schéma. Elle regroupera 1,6 million d’habitants et six intercommunalités des Bouches-du-Rhône. En face se dressent 109 maires, sur les l19 intéressés, qui brandissent le projet alternatif “Epoc” (Etablissement public opérationnel de coopération). Sa caractéristique : les compétences seraient peut-être partagées, mais pas les ressources fiscales !

C’est facile à comprendre. Voici le potentiel fiscal par habitant pour les “six” : 2 212 euros pour l’agglomération la plus riche SAN Ouest France ; 1 680 euros pour le “Pays de Martigues” ; 748 euros pour le “Pays d’Aix-en-Provence” ; 627 euros pour Salon Etang de Berre Durance ; 470 euros pour Pays d’Aubagne et de l’Etoile ; 413 euros enfin pour très pauvre aire urbaine de Marseille. Qui profitera le plus de la nouvelle dotation d’intercommunalité ? Le calcul financier est vite fait.

Autre caractéristique, la fronde est multipartisane. Le leader “d’Epoc” est le député PS Jean-David Ciot, premier secrétaire de la fédération départementale. Il accuse Jean-Claude Gaudin, maire UMP de Marseille, fervent supporter du gouvernement en l’occurrence, de vouloir récupérer “les pouvoirs et les financements”. La maire UMP d’Aix-en-Provence vote “Epoc” et réclame un référendum. D’autres maires “de gauche” se disent prêts à rendre leurs cartes du PS.

Pour la Métropole du Grand Paris, destinée à connecter Paris et les trois départements de la petite couronne, la fronde part aussi des élus qui se voient ravaler au rang de “maires d’arrondissement”. “C’est un coup de force contre la démocratie”, dénonce André Chassaigne, président des députés du Front de gauche.

En fait, le gouvernement semble dépourvu de cap. Incapable de convaincre des réelles complémentarités économiques entre Aix et Marseille, il fait le gros dos en repoussant l’application du projet à 2016. Incapable de fusionner niveau départemental et intercommunalités dans la Métropole du Grand Paris, il s’arrête à mi-chemin en ne créant qu’une sorte de super-intercommunalité dotée d’un statut fiscal propre. Un échelon de plus ! Seul Gérard Collomb, maire PS de Lyon, sait faire. Mais le gouvernement n’y est pour rien.

Par Jean-Michel Lamy