21 février 2016
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Métropole. Le communiqué du gouvernementMaritima.info - il y a 9 heures
Par décision rendue ce matin (le 19/02), le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution l'ensemble des dispositions relatives à la composition du conseil de la métropole d'Aix-Marseille-Provence. Cette décision confirme la solidité des ...
La métropole Aix-Marseille-Provence sort de ses embûches judiciairesLe Monde - 20 févr. 2016
Le feuilleton judiciaire qui paralysait la métropole Aix-Marseille-Provence depuis sa création, le 1erjanvier, a pris fin. Le Conseil constitutionnel a rejeté, vendredi 19 février, les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) posées par les ...
Le Conseil constitutionnel valide la loi sur la métropole Aix-Marseille-ProvenceLe Parisien - 19 févr. 2016
Le Conseil constitutionnel a validé vendredi la répartition des sièges au sein de la métropole Aix-Marseille-Provence, confortant la mise en place de la plus vaste intercommunalité de France et le maire LR de Marseille, Jean-Claude Gaudin, dont l ...
La situation s'éclaircit pour Aix-Marseille Provence MétropoleJournal La Marseillaise - 20 févr. 2016
Après avoir abrité l'unique et ubuesque conseil métropolitain le 9 novembre, le palais du Pharo devrait rapidement à nouveau accueillir les 240 élus de la métropole. Photo archives r.t. L'utilisation de l'article, la reproduction, la diffusion est ...
Le Conseil Constitutionnel clôt le feuilleton de la métropole Aix-MarseilleLes Échos - 19 févr. 2016
La représentation des 92 communes de la plus vaste intercommunalité française était gelée depuis le 1er janvier. Le Conseil Constitutionnel a fait durer le suspens : trois jours avant l'échéance légale qui lui était fixé pour se prononcer sur la ...
La métropole Aix-Marseille-Provence validée, Gaudin confortéeOuest-France - 19 févr. 2016
Le Conseil constitutionnel a validé la métropole Aix-Marseille-Provence, plus vaste intercommunalité de France, confortant le maire de Marseille, Jean-Claude Gaudin. Deux communes, Eguilles et Pertuis, avaient posé une question prioritaire de ...
La Métropole Aix-Marseille en ordre de marcheLa Provence - 20 févr. 2016
Le Conseil constitutionnel a validé hier la composition de la Métropole. Une décision qui permet la mise en route. La Métropole Aix-Marseille en ordre de marche - 1. Le 9 novembre, au Pharo, Jean-Claude Gaudin était élu président de la Métropole, au ...
La métropole Aix-Marseille-Provence enfin sur les railsL'Obs - 19 févr. 2016
Jean-Claude Gaudin a appelé vendredi au "consensus le plus large" après la décision du Conseil constitutionnel de valider la répartition des sièges au sein de la métropole d'Aix-Marseille-Provence, une décision qui conforte la mise en place de l ...
Le Conseil constitutionnel conforte la mise en place de la métropole Aix-Marseille-ProvenceLe Monde - 19 févr. 2016
Une victoire pour le maire de Marseille, Jean-Claude Gaudin. Le Conseil constitutionnel a validé, vendredi 19 février, la répartition des sièges au sein de la métropole Aix-Marseille-Provence, telle que souhaitée par l'édile marseillais et validée par ...
Métropole Aix-Marseille : florilège de réactionsFrancetv info - 19 févr. 2016
FRANCE 3 PROVENCE-ALPES. Après la décision du Conseil constitutionnel ce matin qui balaie les recours contre la répartition des sièges entre les communes, voici les réactions des élus qui nous sont déjà parvenues. Par Alice Robinet; Publié le ...
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