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Métropôle Aix Marseille Provence
28 novembre 2014

METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Une aventure collective

 

Le projet de territoire
La méthode
DES CHOIX STRATÉGIQUES 
EN COPRODUCTION

Préfigurer le projet métropolitain c’est d’abord se doter d’une méthode. Celle adoptée par la Mission est claire. Elle fait le choix délibéré de s’intéresser à un certain nombre de grandes questions stratégiques qui déterminent le devenir du territoire métropolitain et de ses habitants plutôt que de prétendre traiter l’exhaustivité des sujets. Elle les développe ensuite dans une large démarche de coproduction avec les acteurs du territoire. Un dialogue basé sur l’alliance connaissance/stratégie/propositions.

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8 chantiers
UNE MÊME RECHERCHE
DE PLUS-VALUE 
MÉTROPOLITAINE

Tous les chantiers ont un même objectif, posé dans le Document de convergence stratégique 2 de décembre 2013 : faire ressortir la plus-value que représente une approche métropolitaine du territoire.

Une triple question se pose donc en permanence : comment, grâce à la métropole, faire plus, faire mieux ou faire autrement pour Aix Marseille Provence et ses populations?

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Mobilité et accessibilité

L’insuffisance et la discontinuité de l’offre de transports en commun sont actuellement un des problèmes les plus criants du territoire. Avec des conséquences directes sur la vie quotidienne de centaines de milliers d’habitants et de professionnels, sans parler du trafic automobile et de son impact sur l’environnement et la santé… De fait, plusieurs logiques — intercommunales, départementale, régionale — de transports coexistent, aux tarifs, aux services, aux compétences et aux réseaux distincts ! Le chantier s’est donné pour objectif non seulement de penser le développement et la cohérence de l’offre pour permettre une meilleure circulation au sein du territoire mais aussi de considérer les besoins actuels et futurs d’accessibilité des principaux points de la métropole.

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Ville/nature

Quand on évoque aujourd’hui « la ville » en parlant de la métropole il ne s’agit plus seulement des villes principales : Aix, Marseille, Salon, Aubagne, Martigues… il y a une multitude de villes de moindre taille et de villages qui grossissent au delà de leur centre ancien et s’étendent progressivement avec des lotissements de maisons individuelles ou des zones d’activités artisanales. Au total, « la ville » progresse chaque année toujours plus en grignotant de manière irréversible les espaces agricoles et naturels. Le phénomène, inquiétant, semble globalement incontrôlé. Le chantier veut donc proposer d’autres stratégies de développement urbain qui prendraient en compte les besoins de la population et des entreprises tout en valorisant les ressources naturelles et agricoles irremplaçables qui sont celles de la métropole.

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Cohésion sociale et territoriale

Dans la métropole cohabitent des territoires et des populations prospères et d’autres très démunis. La métropole ne peut pas se désintéresser de la situation de ces derniers. Elle doit d’autant plus s’en préoccuper que ces quartiers ou secteurs défavorisés sont extrêmement dépendants du soutien apporté par les collectivités et que leur situation globalement ne s’améliore pas. Le chantier propose de réduire les inégalités fortes qui risquent de freiner de l’intérieur la dynamique métropolitaine en proposant aux personnes et aux territoires les moyens d’y contribuer eux aussi. Il faut pour cela lever les obstacles d’accès au logement, à la formation, à l’emploi. C’est-à-dire reconnecter les personnes et les quartiers à la métropole et à ses services en les rendant l’un et l’autre plus accessibles : par les transports, par l’adaptation de l’offre.

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Cultures d’innovation

Le classement Innovation Cities global index de 2013 le confirme, le territoire de la métropole est d’ores-et-déjà très performant en termes d’innovation au niveau européen dans des domaines comme la biotechnologie, l’immunologie, l’énergie, l’aéronautique… Dans un univers très concurrentiel cet atout est indispensable à l’activité économique et à l’emploi. Pourtant, beaucoup reste à faire pour développer des filières innovantes et constituer des « écosystèmes » où industrie, logistique, enseignement supérieur, recherche collaborent dans ce but. Le chantier se donne pour but de valoriser le tissu d’innovation existant, de l’accroître d’une part, et de le diversifier d’autre part. Car l’innovation concerne également l’évolution de la ville et de l’habitat, les dynamiques culturelles, l’organisation des loisirs… Une culture d’innovation tous azimuts.

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Transition énergétique

La prise de conscience des impacts environnementaux d’une consommation énergétique excessive de notre société est maintenant générale. La réponse ? La transition énergétique. Une démarche mondiale qui recherche la valorisation des ressources naturelles, la réduction des coûts, l’amélioration des conditions de vie dans un autre rapport à l’énergie. À l’échelle d’une métropole aujourd’hui très gourmande dans ce domaine des actions concrètes dans le domaine de l’habitat, des transports, de l’industrie ou de l’organisation des opérateurs peuvent être envisagées. Elle en a même le devoir car la transition fait désormais partie de ses compétences ! À très court terme, car il y a urgence climatique, à très long terme car plusieurs générations seront nécessaires à la mutation engagée.

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Système logistique et portuaire

Des flux de marchandises internes à la métropole mais aussi internationaux traversent le territoire d’Aix Marseille Provence ou en partent en tous sens par la route, le fer, le fleuve, ou la mer, le port de Marseille demeurant l’épicentre de cette activité. Ils empruntent souvent les mêmes trajectoires pénalisant l’efficacité des transports autant que l’environnement. Le chantier ouvre donc une réflexion associant autour de nombreux acteurs du port et de la logistique mais plus largement de la production et du transport pour aborder concrètement la rationalisation et la fluidification d’un système très complexe aux dimensions locales, nationales et internationales. Il y est autant question des infrastructures et des modes de transport que de leurs connexion aux espaces d’activité économique, qu’elle soit commerciale ou industrielle, de l’hinterland.

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Potentiels jeunesse

Il est difficile de parler de l’avenir d’un territoire sans se préoccuper de sa jeunesse. Celle de la métropole, très présente dans la population, est confrontée à de sérieuses difficultés pour accéder à l’éducation, la formation à l’emploi ou encore au logement, à la culture, à la santé, aux loisirs… Le chantier veut inverser le regard que la société tend parfois à porter sur les jeunes pour les considérer positivement comme une des bases de la dynamique métropolitaine. Plutôt que de les voir comme les témoins passifs de cette évolution qui les concerne directement, le chantier s’est donné comme priorité d’en faire les principaux acteurs. C’est avec eux que peut se structurer concrètement un environnement de vie qui les aide à s’épanouir à leur profit comme à celui de la métropole tout entière.

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Ingénierie métropolitaine

Le huitième chantier est un peu atypique. Il ne concerne pas directement un aspect ou un autre de la vie et du développement de la métropole, mais indirectement tous. Il s’agit d’organiser le travail de ceux – économistes, urbanistes, démographes, spécialistes de l’énergie, des transports, de l’environnement … – qui penseront à l’avenir le fonctionnement et l’évolution du territoire métropolitain et éclaireront les décisions politiques. Cette « ingénierie métropolitaine » peut se construire en partie sur la base de services de l’État et des collectivités qui existent déjà comme les agences d’urbanisme de l’agglomération marseillaise (AGAM) ou du Pays d’Aix (AUPA). Tous sont impliqués aujourd’hui dans la réflexion métropolitaine pour envisager les cadres et les conditions d’une activité durablement en phase avec les préoccupations des acteurs.

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Consultation internationale
DES VISIONS DU PROJET MÉTROPOLITAIN INSCRITES DANS LE TERRITOIRE

Les travaux des chantiers permettent de penser certaines composantes du projet métropolitain et des projets particuliers qui pourront s’y développer. Ils n’offrent pas en revanche une représentation globale du projet métropolitain articulant ses différents aspects dans le territoire. La consultation internationale organisée par la Mission interministérielle invite justement trois équipes de concepteurs (urbanistes, paysagistes, économistes, spécialistes des transports…) à livrer cette vision d’ensemble.

DOCS 1
DOCUMENT D'ORIENTATION STRATÉGIQUE

Diffusé en juillet 2013, le Document de convergence stratégique n°1 (DOCS 1) proposé par la Mission Interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence peut être considéré à juste titre, comme le document fondateur du projet métropolitain.

 

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J’habite Saint-Antonin-sur-Bayon, la plus petite commune de la future métropole. Je m’attends à être dévorée par le « monstre métropole...

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J’en ai assez d’entendre que la métropole nous mènera à rien, qu’elle ne sera qu’un étage supplémentaire dans un mille feuille administrati...

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Je commence à connaître la métropole, j’ai participé aux deux conférences métropolitaines. Ce qui est en train de se passer est extrême...

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Je connais une jeune coiffeuse qui après avoir trouvé un travail à quelques dizaines de kilomètres de chez elle a dû l’abandonner parce ...

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On parle beaucoup d’internet et d’innovation. Je crois que tous les emplois ne sont pas là dedans. Il faut aussi penser aux employés et au...

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[ARCHIVE]
Ce que je
veux dire
Le projet institutionnel
La loi

Les informations institutionnelles sur la métropole d'Aix-Marseille-Provence reflètent l'état actuel du droit, issu de la loi du 27 janvier 2014 portant modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles MAPAM (+). Elles pourront évoluer, notamment dans le cadre du dialogue avec les élus initié au sein du conseil paritaire territorial de projets, avec le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. 

MAPAM (+)  systématise en particulier la création de métropoles pour favoriser la cohérence du développement des grandes aires urbaines françaises. Elle les dote de leur propre institution et les incite à développer un projet de territoire global.

(+)
Le territoire

L’aire géographique retenue comme périmètre de la métropole Aix Marseille Provence correspond aux six établissements de coopération intercommunale (EPCI +) préexistants.


- syndicat d’agglomération nouvelle (SAN) Ouest-Provence
- communauté d’agglomération du Pays de Martigues
- communauté d’agglomération du pays d’Aix
- communauté d’agglomération de Salon-Etang de Berre-Durance
- communauté d’agglomération du pays d’Aubagne et de l’Etoile
- communauté urbaine Marseille-Provence-Métropole

La métropole couvre donc le territoire des 93 communes membres au 1er janvier 2016 de ces groupements intercommunaux.

(+)
Les instances politiques

Aujourd’hui le territoire est géré à deux niveaux de gouvernance : le conseil municipal de chacune des communes, le conseil communautaire de chacun des six groupements intercommunaux préexistants. Demain, ces derniers seront supprimés. La métropole sera gouvernée par le Conseil métropolitain et six Conseils de territoire. Les communes et leurs mairies demeurent.

Les compétences

La métropole Aix-Marseille-Provence sera créée le 1er janvier 2016 par fusion des 6 intercommunalités existantes. À ce titre, elle exercera :

    - des compétences obligatoires que lui confère de droit la loi MAPTAM, dont une partie était déjà exercée par les EPCI. Les compétences obligatoires de droit manquantes lui seront transférées par les communes,

    - des compétences facultatives précédemment intégrées par certains EPCI sur demande des communes (essentiellement le sport, la culture et le social). La métropole exercera ces compétences pendant 2 ans sur leurs anciens périmètres, puis décidera de les rendre aux communes en tout ou partie ou de les exercer sur la totalité du périmètre métropolitain.

Les ressources

Pour exercer ses compétences, la métropole a besoin de personnels, de moyens matériels et, enfin, de ressources financières. Elles serviront, par exemple, à l’achat d’autobus électriques aussi bien qu’à la rémunération des agents de la collectivité… Ces ressources financières proviennent des impôts des citoyens et des entreprises, de taxes diverses, des revenus de certaines activités.

Les personnels

Actuellement, les six groupements intercommunaux inclus dans le périmètre de la future métropole emploient environ 7 600 agents. La majorité d’entre eux intègrera la métropole en même temps que les compétences actuellement exercées par les groupements intercommunaux lui seront transférées. Il en va de même des agents des communes concernées par des compétences transférées à la métropole. Ils bénéficient de garanties fortes en termes de carrière et de rémunération dans le cadre de leur transfert.

La création de la métropole

 

 

Une aventure collective

Pendant des décennies, partout en France, l’État menait les grands projets d’aménagement du territoire en s’appuyant d’abord sur ses propres compétences et son organisation administrative. Souvent même ces démarches étaient dirigées de manière centralisée, depuis Paris. La Décentralisation a depuis donné davantage de pouvoirs aux collectivités et plus de place à l’expression de la société et des citoyens. L’action de la mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix Marseille Provence va au bout de cette logique.  

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LA MISSION INTERMINISTÉRIELLE

Créée par décret du Premier ministre du 16 mai 2013, la Mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence a une double activité. D’une part, elle est chargée d’impulser la démarche du projet métropolitain Aix-Marseille-Provence en co-construction avec les acteurs du territoire, avant même la création officielle de la métropole au 1er janvier 2016. D’autre part, elle doit conduire la mutation institutionnelle dans cette perspective.

 

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LE CONSEIL DES ÉLUS

Pour penser la question métropolitaine, les élus d’Aix-Marseille-Provence disposent d’une instance de travail spécifique aux côtés de la Mission interministérielle : le Conseil des élus. Lieu d’échange et de concertation, il réunit les présidents des six intercommunalités concernées, un maire par intercommunalité, le maire de Marseille, le président du Conseil régional et le président du Conseil général.  

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LE CONSEIL PARITAIRE TERRITORIAL DE PROJETS

Le Conseil paritaire territorial de projets, acté par un décret du 18 décembre 2013, vient renforcer la place des élus au sein des travaux de la Mission interministérielle pour le projet métropolitain. Constitué à parité entre élus locaux et État, il offre un nouveau lieu d’expression à la construction métropolitaine.

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LE CONSEIL DES PARTENAIRES

Le Conseil des partenaires réunit les personnes morales de droit public et privé concernés par la construction et la promotion du projet métropolitain dans ses dimensions économiques, sociales et culturelles. Il n’a en revanche pas vocation à intervenir directement sur les questions institutionnelles telles que les compétences et la fiscalité de la future collectivité territoriale. Le Conseil a un rôle consultatif et de proposition, alimentant le travail de la mission de ses expériences et visions à chaque phase d’élaboration du projet.

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LES ACTEURS DE LA SOCIÉTÉ CIVILE

C’est par eux que tout a commencé, et que chaque jour, l’histoire métropolitaine se poursuit. Issus d’une pluralité de milieux professionnels — du secteur public et para public, de l’enseignement supérieur et de la recherche, du monde de l’ingénierie ou de l’environnement — les acteurs de la société civile s’engagent de multiples manières dans le projet métropolitain. Dans chacune des instances de débat et de contribution, —Conseil des partenaires, chantiers, groupes de travail — ils partagent leur connaissance du territoire, leurs convictions, leurs intentions de projet…

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